Mentions Légales

ÉDITEUR :

Vous êtes actuellement connecté au site web devis-creation-site-web.fr
de la société ELITE CONSULTING
Siège Social : 24, Rue Louis Blanc – 75010 Paris

Téléphone:0650.326.557

Société immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 793 943 127

Ce site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).
Responsable de la publication : ELITE CONSULTING
Webmaster du site : Elite Consulting

L’hébergement du site Internet https://www.devis-creation-site-web.fr/ est pris en charge par Cloudflare CA California

CONTACTS :

Vous souhaitez poser une question ou émettre une suggestion sur le contenu du site ? Sur la navigation ? Sur un aspect technique ?

Contactez-nous par email (rubrique Contact) ou par courrier postal à l’adresse suivante :
ELITE CONSULTING
24 Rue Louis Blanc – 75010 PARIS

ACCÈS AU SITE INTERNET :

Nous ne saurions vous garantir que le fonctionnement du site sera ininterrompu et exempt de toute erreur.
Nous ne sommes tenus que d’une obligation de moyen en ce qui concerne le fonctionnement et la continuité du service. Nous ne saurions être responsables de tous préjudices résultant de l’utilisation de notre site, et ce quelle qu’en soit la cause ; notamment nous ne saurions être responsable de l’altération ou de l’accès frauduleux à des données et/ou de la transmission accidentelle par le biais du service de virus. De même notre responsabilité ne saurait être engagée pour des faits dus à un cas de force majeure, les pannes et les problèmes d’ordre technique concernant le matériel, les programmes et logiciels ou le réseau Internet pouvant le cas échéant entraîner la suspension ou la cessation du service.

LIENS EXTERNES – LIENS HYPERTEXTES ALLANT VERS D’AUTRES SITES INTERNET :

Notre site peut contenir des liens hypertextes allant vers d’autres Sites. Nous ne prenons aucun engagement concernant tout autre site auquel vous pourriez avoir accès via notre site et nous ne serions en aucune façon être responsable du contenu, fonctionnement et de l’accès à ces sites.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET DROIT APPLICABLE :

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
* toutes les marques citées sont la propriété de leurs titulaires respectifs.
* les articles L122-4 et L122-5 du Code de la propriété intellectuelle interdisent toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faites en dehors d’un usage privée.
Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle de cette œuvre, fait par quelque procédé que ce soit, sans le consentement de l’éditeur ou les ayants droit est illicite et constitue une contrefaçon sanctionné par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

LES DONNÉES NOMINATIVES :

Les données nominatives qui sont demandées sur le site sont destinées exclusivement à nos services et en aucun cas ne seront transmises à des tiers.
Nous garantissons aux utilisateurs que tout traitement de données nominatives sur notre site est soumis à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (loi  » Informatique et Libertés « ) et disposent d’un droit d’accès de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent (art 34 de la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978).
Pour exercer ce droit, ils doivent s’adresser à :

LA SOCIETE ELITE CONSULTING
24, Rue Louis Blanc – 75010 PARIS

En application de l’article 16 de cette loi, la collecte des données nominatives exclut toute donnée relative aux mœurs, à la croyance ou l’appartenance religieuse et syndicale, aux opinions politiques.
Nous nous engageons à prendre toutes précautions pour protéger ces données nominatives afin d’en préserver la sécurité et notamment d’empêcher qu’elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers non autorisés.
Pour ce faire, ces données nominatives sont enregistrées dans des zones inaccessibles au public.

INFORMATIONS RELATIVES AUX COOKIES :

Lors de votre visite sur notre site, nous sommes susceptibles enregistrer un « cookie » dans votre ordinateur.
Le cookie ne nous permet pas de vous identifier personnellement. Il nous permet d’enregistrer des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. Vous pouvez naturellement vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant votre navigateur de la manière suivante.
Si vous naviguez sur Internet :
* avec Internet Explorer 6 et supérieurs :
Sélectionnez « outils », « options Internet », onglet « confidentialité » puis régler le curseur en fonction du niveau de sécurité choisi (de zéro : accepter tous les cookies à maximum : refuser tous les cookies).
* avec Netscape Communicator 4.75 :
Dans le menu Edition, sélectionnez « Préférences » puis cliquez sur la catégorie « Avancées », puis cliquez sur l’un des boutons radio (Accepter tous les cookies, Accepter uniquement ceux renvoyés au serveur d’origine, Refuser tous les cookies). Si vous avez choisi d’accepter les cookies, vous pouvez demander à être informés des cookies reçus par Communicator en sélectionnant : M’avertir avant d’accepter un cookie. N’oubliez pas que vous pouvez également supprimer les cookies stockés sur votre ordinateur à tout moment et individuellement en vous rapportant au manuel d’utilisation de votre machine.
* avec la version de FireFox 3.5 et supérieur :
Sélectionnez « outils », « options Internet », onglet « Vie Privée », et cochez les deux options suivantes « Acceptez les cookies » et « accepter les cookies tiers ». N’oubliez pas que vous pouvez également supprimer les cookies stockés sur votre ordinateur à tout moment et individuellement en vous rapportant au manuel d’utilisation de votre machine.